Archives communales de Chapelle d'Huin

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Date

1371-1925

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Histoire de la conservation

Les archives du présent inventaire ont été déposées aux Archives départementales du Doubs en 1982. Les documents antérieurs à 1790 avaient été classés et inventoriés en 1894 par Jules Gauthier, alors archiviste du département. Les documents postérieurs à 1790 ont été classés et inventoriés en 1982, après le dépôt.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Église paroissiale

Cote/Cotes extrêmes

EAC1063GG8

Date

1738-1794

Présentation du contenu

Règlement des droits curiaux homologué par le parlement de Besançon (1738) ; modifications audit règlement par sentence de l’officialité (1764). Chapelles du Rosaire et de Notre-Dame-du-Mont-Carmel, en l’église de Chapelle-d’Huin : état de dotation des deux chapelles dressé en suite des décrets de l’Assemblée nationale (1790). Etat des offices célébrés par le curé Vauthier pour la commune (1791). Confrérie du Saint-Nom-de-Jésus : copie du testament de François Gros, de Chapelle-d’Huin, pour fondation de messes en l’église paroissiale (1771) ; desserte de fondations : quittances données au receveur de la confrérie par le curé (1765-1794).