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2351W Direction régionale des affaires culturelles

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2351W1-45

Date

1979-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

4 m.l.

Origine

Service versant : Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) de Bourgogne Franche-Comté / Service arts plastiques

Service producteur : Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) / Service arts plastiques

Modalités d'entrées

Versement du 9 mai 2016

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2351W30-44

Date

1982-2004

Cote/Cotes extrêmes

2351W34-44

Date

1982-2003

Cote/Cotes extrêmes

2351W41-44

Date

1982-2004

Affaires générales

Cote/Cotes extrêmes

2351W41

Date

1982-2002

Présentation du contenu

Statuts (s.d.). Conventions (1982-1997). Recrutement d’un administrateur : contrat de travail, curriculum vitae, correspondance (1983-1985). Fonctionnement et activité : notes (1986-1988), budget et bilan (1990), activité et programmation (2000-2002). Projet de conversion en établissement public de coopération culturelle : rapport, correspondance (2002).