1646-1967
Archives départementales du Doubs
Date
Dimensions
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Chemin d’Indevillers à Frambouhans, remise en état et classement comme chemin d’intérêt commun : notice et rapport de l’agent voyer pour classement (1909-1910). Chemin d’intérêt commun n° 27, cylindrage : rapport de l’agent voyer, délibération municipale (1912) ; élargissement dans la partie entre Damprichard et Goumois : rapport de l’agent voyer (1924) ; traverse de Damprichard, alignements : arrêté préfectoral (1924) ; silicatage entre Maîche et Damprichard : correspondance (1926).
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