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2168W Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2168W1-212

Date

1948-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

14 m.l.

Origine

Service versant : Agence régionale de Santé
Service producteur : Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) / Service offre de soin

Modalités d'entrées

Versement du 6 novembre 2013.

Présentation du contenu

Suivi et contrôle des établissements.

Cote/Cotes extrêmes

2168W19-184

Date

1980-2003

Cote/Cotes extrêmes

2168W143-173

Date

1982-2003

Cote/Cotes extrêmes

2168W159-164

Date

1986-1992

Cote/Cotes extrêmes

2168W161-162

Date

1990-1992

Dossier de consultation des entreprises (DCE)

Cote/Cotes extrêmes

2168W162

Date

1990-1992

Présentation du contenu

Rapport de présentation (1990) ; CCAP (1990) ; CCTP (1990) ; cahier de finition (1990) ; DQE (1990) ; plans (1990) ; avenants (1991-1992).