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1712W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

1712W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Cote/Cotes extrêmes

1712W1-6

Date

1972-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

6 articles

Dimensions

0,70 m.l.

Origine

Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) / Service espace rural, environnement, forêt

Modalités d'entrées

Versement du 3 mars 2006

Présentation du contenu

Associations communales de chasse agrées (ACCA). - Comptes-rendus d'assemblée générale, règlements intérieur et de chasse.

Période comprise entre 1972 (création des ACCA) et 2004 (année de modification des statuts).

Mode de classement

Échantillons des dossiers des ACCA classés par ordre alphabétique des communes.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr