1712W1-6
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Dimensions
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 3 mars 2006
Présentation du contenu
Associations communales de chasse agrées (ACCA). - Comptes-rendus d'assemblée générale, règlements intérieur et de chasse.
Période comprise entre 1972 (création des ACCA) et 2004 (année de modification des statuts).
Mode de classement
Échantillons des dossiers des ACCA classés par ordre alphabétique des communes.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr