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2091W Association départementale du Doubs de sauvegarde de l’enfant à l’adulte

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Cote/Cotes extrêmes

2091W1-269

Importance matérielle

36,70 ml

Origine

Association départementale du Doubs de sauvegarde de l'enfant à l'adulte (ADDSEA)

Modalités d'entrées

Versement du 1er décembre 2011

Présentation du contenu

Table des sigles
CADA : centre d'accueil de demandeurs d'asile.
CAPM : communauté d'agglomération du pays de Montbéliard.
CME : centre médico-éducatif.
CROSMS : comité régional de l'organisation sociale et médico-sociale.
CROSS : comité régional de l'organisation sanitaire et sociale.
DDASS : direction départementale des affaires sanitaires et sociales.
PJJ : protection judiciaire de la jeunesse.
SESSAD : service d'éducation spéciale et de soins à domicile.

Cote/Cotes extrêmes

2091W1-2091W107

Date

1947-2008

Cote/Cotes extrêmes

2091W89-2091W97

Date

1965-2006

Cote/Cotes extrêmes

2091W92-2091W95

Date

1998-2006

Présentation du contenu

(CADA)

Dossiers communs

Cote/Cotes extrêmes

2091W92

Date

1998-2002

Présentation du contenu

Financement sur le Fonds européen pour les réfugiés (1998-2002). Demande d’extension d’habilitation des CADA de Besançon, de la CAPM et du Haut-Doubs (2002). Projet d’harmonisation des modes d’accueil des demandeurs d’asile (2002)