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1949W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1949W1-71

Date

1901-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,80 m.l.

Origine

Préfecture du Doubs /  Direction de la réglementation et des libertés publiques /  Bureau de la réglementation générale et des élections

Modalités d'entrées

Versement du 8 octobre 2009

Présentation du contenu

Dossiers des associations dissoutes.
Le présent versement comprend les dossiers des associations dissoutes jusqu'au 30 novembre 2008, avant le passage à l'application WALDEC.

Sigles utilisés :

DNR : dossier non retrouvé.

Mode de classement

Les associations sont classées par numéro d'ordre, attribué au moment de la création de l'association.

n°251004643-251004978

Cote/Cotes extrêmes

1949W8

Présentation du contenu

251004643 - ASSOCIATION COMTOISE DU PARC DES EXPOSITIONS ET DES CONGRES, 25000 BESANCON.
251004659 - LE ROSEAU, 25000 BESANCON.
251004676 - FOOT-BALL CLUB DE CHANTRANS, 25330 CHANTRANS.
251004708 - ASSOCIATION DE MEDECIN (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251004726 - CENTRE REGIONAL D (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251004826 - INSTITUT MUSICAL EUROPEEN, 25000 BESANCON.
251004956 - REUNION DES ASSUREURS MALADIE DE LA REGION DE FRANCHE-COMTE, 25000 BESANCON.
251004978 - CLUB DE TIR BISONTIN, 25000 BESANCON.