1506-1919
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
État de viabilité : tableau des chemins vicinaux et des chemins d’intérêt commun viables au 1er janvier 1885 (1885). Situation des chemins vicinaux : états sommaires des chemins vicinaux ordinaires n°2, n°3 et n°4 (1885,1887).
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