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Archives communales déposées de Bonnal

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Date

1700-1965

Modalités d'entrées

Archives entrées par dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

EAC3467R1-EAC3467R2

Date

1823-1871

Instituteur

Cote/Cotes extrêmes

EAC3467R1

Date

1823-1871

Présentation du contenu

Nomination : marché passé par les communes de Bonnal et Tressandans avec Grégoire Trouttet pour servir d'instituteur à Bonnal et de chantre à l'église (1823), avis et arrêté préfectoral de nomination (1871)