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Archives communales déposées de Fournet-Blancheroche

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Date

1787-1965

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Biographie ou Histoire

La commune de Fournet-Blancheroche a été érigée en 1874. Auparavant, son territoire fut d'abord rattaché à la commune de Cernay. Puis, par ordonnance royale du 28 août 1822, le village de Fournet fut distrait de la commune de Cernay pour être annexée à la commune de Charquemont.
 Les documents faisant l'objet du présent inventaire débutent donc en 1874, mise à part la cote EAC3967DD1 relative à un procès entre Maîche et Joux-Lavaux actuellement section de Fournet-Blancheroche.
Les archives antérieures concernant Fournet-Blancheroche, retrouvées parmi les archives conservées en mairie et déposées aux Archives départementales en 1998, ont été classées à part et sont à rechercher dans les inventaires de Cernay-l'Eglise pour la période antérieure à 1822 et de Charquemont (section de Fournet) pour la période 1822-1874.

Modalités d'entrées

 Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Pont de la Rasse

Cote/Cotes extrêmes

EAC3993O4

Date

1875-1933

Présentation du contenu

Projet de construction d’un pont destiné à relier le C.G.C. n° 35 à celui en construction du côté suisse : correspondance, ouverture d’une souscription, rapport suisse imprimé relatif à la route des côtes du Doubs. Construction d’une passerelle en bois à la Rasse prolongeant le C.V.O. n° 5, de Fournet à la Rasse. Interdiction de circuler sur le pont, travaux : arrêtés municipaux, rapport de l’agent voyer, correspondance (1904-1933).