1418-1970
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
1,90 mètres linéaires
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Partage de communaux entre les habitants de Vellerot-lès-Vercel (1671). [Amodiation de communaux] [XVIIIe siècle]. Extraction de marne : marché (1776). [Amodiation de communaux] : document incomplet.
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