Élections au conseil général et au conseil d'arrondissement

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées de Vaux-et-Chantegrue

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées de Vaux-et-Chantegrue

Date

XIIIème s.-1929

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

K Élections et personnel

Élections

Cote/Cotes extrêmes

EAC5320K1-EAC5320K6

Date

an XI-1901

Élections au conseil général et au conseil d'arrondissement

Cote/Cotes extrêmes

EAC5320K5

Date

1848-1901

Présentation du contenu

Listes d'émargement (1848-1901), procès-verbaux des opérations (1849-1895).

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.