1998

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

2059W Présidence de l'Université

Déplier tous les niveaux

2059W Présidence de l'Université

Cote/Cotes extrêmes

2059W1-107

Date

1966-2005

Importance matérielle

10 mètres linéaires

Origine

Présidence de l'Université de Franche Comté
Secrétariat général

Modalités d'entrées

Versement effectué le 9 mai 2011

Vie universitaire.

Cote/Cotes extrêmes

2059W100-106

Date

1972-2001

Présentation du contenu

Affaires disciplinaires : dossiers individuels d’affaires avec rapports d’instruction, pièces justificatives des délits, procès-verbaux de formation du jugement et décisions de sanction de la section disciplinaire du conseil d’administration.

Dossiers d’étudiants.

Cote/Cotes extrêmes

2059W101-106

Date

1972-2001

Cote/Cotes extrêmes

2059W105

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.