1733-1780

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

BJS103 Justice seigneuriale de Vaucluse

Déplier tous les niveaux

BJS103 Justice seigneuriale de Vaucluse

Cote/Cotes extrêmes

BJS103

Date

1700-1790

Biographie ou Histoire

Situation judiciaire : présidial de Besançon, bailliage de Baume-les-Dames.

Documents en relation

Renvois : voir BJS de Châtelneuf-en-Vennes et de Vennes, BJS308 et BJS441 ; BJS de Châtillon-sous-Maîche, BJS325 ; BJS de Maîche, BJS377 ; BJS de Montjoie-Vaufrey, BJS390 et BJS1088 ; JS de la Roche-en-Montagne, BJS1087.

Registres des audiences

Date

1730-1789

1733-1780

Cote/Cotes extrêmes

BJS103/1102

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.