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1949W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1949W1-71

Date

1901-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,80 m.l.

Origine

Préfecture du Doubs /  Direction de la réglementation et des libertés publiques /  Bureau de la réglementation générale et des élections

Modalités d'entrées

Versement du 8 octobre 2009

Présentation du contenu

Dossiers des associations dissoutes.
Le présent versement comprend les dossiers des associations dissoutes jusqu'au 30 novembre 2008, avant le passage à l'application WALDEC.

Sigles utilisés :

DNR : dossier non retrouvé.

Mode de classement

Les associations sont classées par numéro d'ordre, attribué au moment de la création de l'association.

n°251007280-251007671

Cote/Cotes extrêmes

1949W15

Présentation du contenu

251007280 - ASSOCIATION DU CENTRE MEDICO-SPORTIF DE BESANCON, 25000 BESANCON.
251007297 - GROUPE D'A (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25170 VILLERS-BUZON.
251007299 - ASSOCIATION REGIONALE POUR L'EMP (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG),  25000 BESANCON.
251007321 - ASSOCIATION DON D'ORGANES, 25000 BESANCON.
251007375 - ASSOCIATION ARC EN CIEL, 25000 BESANCON.
251007413 - URBA FRANC (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251007428 - ASSOCIATION LAISSEY - (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25820 LAISSEY.
251007446 - CERCLE LUD (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251007471 - BUREAU REGIONAL D'ETUDES ET DE FORMATION FORCE OUVRIERE - B.R.E.F. F.O., 25000 BESANCON.
251007514 - CONSEIL LAIQUE DE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251007539 - COMITE DES FETES DE DANNEMARIE-SUR-CRETE, 25410 DANNEMARIE-SUR-CRETE.
251007568 - AMICALE BOULE LA G (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25920 MOUTHIER-HAUTE-PIERRE.
251007573 - SOCIETE D'EDUCATION POPULAIRE DE BEURE, 25720 BEURE.
251007594 - "LA TORCOLIENNE", 25000 BESANCON.
251007616 -  ASSOCIATION DES FAMILLES (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25870 GENEUILLE.
251007671 -  COMITE D'ANIMATION MAZEROLLES VAUX-LES-PRES, 25770 VAUX-LES-PRES.