Aide à la recherche

1946W Direction départementale de l'Équipement

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1946 W1-101

Date

1924-1984

Importance matérielle

10,10

Origine

Direction départementale de l'Équipement (DDE) du Doubs

Service urbanisme, habitat, ville (SUHV)

Modalités d'entrées

Versement effectué le 22 septembre 2009

Présentation du contenu

Autorisations de lotir. Dossiers individuels de lotissement : plans, règlement du lotissement, cahier des charges, arrêtés préfectoraux d'approbation / autorisation de création et de modification éventuelle, arrêtés préfectoraux d'ouverture d'enquête de commodo et incommodo, registre d'enquête, délibérations de conseils municipaux, rapports et notes de présentation, études d'impact, programmes de travaux, correspondance.

Mode de classement

Classement des dossiers par numéro d'ordre d'enregistrement au sein de 2 séries numériques. Des lacunes.

Conditions d'utilisation

Communicabilité immédiate pour l'ensemble du versement.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1946W1-70

Présentation du contenu

Pour chacun des dossiers, on indique la commune, les parties, le lieu dit si mentionné et la date de l'arrêté préfectoral entre parenthèses (quand il y a deux dates, la première est celle de l'arrêté préfectoral d'approbation, la seconde celle de l'arrêté préfectoral de modification).

Dossiers n° 2016-2040

Cote/Cotes extrêmes

1946W66

Présentation du contenu

Pouilley-Français. - Propriété de la Société Anonyme Entreprise Simplot Travaux Constructions, lieu-dit "A la Cademène" (15-09-1977).

Autechaux-Roide. - Propriété des époux Lambert, lieu-dit "Les Oiches Dessus" (30-09-1977, 18-09-1980).

Ecorces (Les). - Propriété de M. Fresard, lieu-dit "Au Village" (19-01-1978, 15-11-1979).

Valdahon (Le). - Propriété de l'Association Foncière Urbaine, lieu-dit "Les Hauts du Val" (13-10-1977, 11-04-1979).

Gras (Les). - Lotissement communal, lieu-dit "Sur les Tartes" (13-10-1977).

Sancey-le-Grand. - Lotissement communal, lieu-dit "Les Jonchets" (10-02-1978).

Hôpitaux-Vieux (Les). - Propriété communale, lieu-dit "Village Haut" (15-11-1977).

Franois. - Divers propriétaires, lieu-dit "Nouzière" (26-10-1977).

Dannemarie-sur-Crête. - Divers propriétaires, lieu-dit "A Jorbey" (09-11-1977).

Damprichard. - Propriété de M. Guillaume et Consorts, lieu-dit "Au Village" (10-11-1977, 18-06-1980).

Valentigney. - Propriété de MM. Martin-Midalgo, lieu-dit "Combe Saint-Germain" (17-11-1977, 18-06-1980).

Dampierre-les-Tilleuls. - Propriété de M. Patoz, lieu-dit "Sur l'Etang" (17-11-1977, 06-06-1978).

Saint-Maurice-Colombier. - Propriété communale, lieux-dits "Le Chanois", "Sur la Louvière du Mont" (15-11-1977).

Villars-sous-Dampjoux. - Propriété de M. Froidevaux, lieu-dit "Champs du Moulin" (01-12-1977).

Larnod. - Propriété de l'indivision Remmonay lieu-dit "Au Village" (29-11-1977).

Vaire-Arcier. - Propriété de la S.A.R.L. "La Rurale", lieu-dit "Champ des Colonnes" (17-11-1977).

Montbéliard. - Propriété de l'Immobilière de l'Allan, lieu-dit "La Citadelle" (01-12-1977).

Villers-le-Lac. - Propriété communale, lieu-dit "Les Essarts au Clair" (25-12-1977, 12-03-1979).

Bavans. - Propriété des consorts Riche, lieu-dit "Champs de la Souranètre" (19-12-1977).

Exincourt. - Propriété Widmer et Olivier, lieu-dit "Champ de la Cure (31-01-1978, 30-01-1979).

Lougres. - Propriété Frerejean-Ortega, lieu-dit "Cornée Breudillot" (12-01-1978).

Combes (Les). Lotissement communal, lieu-dit "Obarie" (17-02-1978).

Lavans-Quingey. - Propriété de Mme Fourquet, lieu-dit "Au Village" (12-01-1978).