Rectifications d’état civil

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Archives communales déposées d'Orchamps-Vennes

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Archives communales déposées d'Orchamps-Vennes

Date

1661-1946

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

3,1

Documents postérieurs à 1790

E Etat civil

Cote/Cotes extrêmes

EAC5544E1

Date

1817-1893

Rectifications d’état civil

Cote/Cotes extrêmes

EAC5544E1

Date

1817-1893

Présentation du contenu

Jugements du tribunal de première instance de Baume-les Dames (1817,1893).

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