Archives communales déposées de Belmont

Déplier tous les niveaux

Date

1735-1931

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

0,66 ml

Cote/Cotes extrêmes

EAC691G2-EAC691G6

Date

1842-1901

Etat du montant des rôles

Cote/Cotes extrêmes

EAC691G3

Date

1887-1901