2718W1-115
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 6 octobre 2021
Présentation du contenu
Affaires générales (1989-2015). Dossiers thématiques (1975-2016).
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
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Présentation du contenu
Notes et rapports, comptes rendus de réunions de comité de pilotage et de cellule d’appui au développement économique et social, documents de séance, protocole d’accord entre l’État et les collectivités territoriales, programme, bilans, correspondance.
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