LO641-LO754
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Histoire de la conservation
Les documents cotés LO1 à LO602 sont sommairement répertoriés dans un fichier manuel.
Documents en relation
Archives nationales
NN89 Autre original de la carte de délimitation du Doubs du 26 février 1790.
Inventaire thématique sur « La division de la France en départements sous la Révolution et le Consulat : documents écrits et cartes. 1790-1800 » : voir l'inventaire et notamment la cote CP/NN//*/11.
Date
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
État des personnes atteintes par la loi du 19 fructidor an V dans les communes de Chamesey, Valonne, Bretonvillers, Droitfontaine, Belleherbe, Peseux, Provenchère, Rosière, Rosureux, Vauclusotte, etc.
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