1405-1969
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Monstre d’armes à Baume, non présentation des élus de Laviron : assignation (1622). Château de Belvoir : ordre aux habitants de mener du bois pour le corps de garde (1646) ; gages du commandant : quittances (1647). Milice, convocation à Gray de deux soldats : interpellation de leurs parents (1669). Salpêtre, transport des terres : soumission (1778).
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