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2599W Direction départementale de l'Équipement

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Cote/Cotes extrêmes

2599W1-144

Date

1943-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

10,20 ml

Origine

Service versant : Direction départementale des territoires (DDT) du Doubs /  Secrétariat général

Service producteur : Direction départementale de l'Équipement (DDE) du Doubs / Secrétariat général

Modalités d'entrées

 Date du versement : 11/03/2020

Cote/Cotes extrêmes

2599W81-131

Date

1943-2017

Cote/Cotes extrêmes

2599W81-85

Date

1953-2005

Enquête annuelle « adéquation missions-moyens »

Cote/Cotes extrêmes

2599W82

Date

1978-1988

Présentation du contenu

Tableaux de données, notes internes, correspondance avec le ministère, synthèse des résultats. (lacunes pour 1985-1986 et éléments fragmentaires pour 1978-1984).