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2013W Direction départementale des services vétérinaires

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Cote/Cotes extrêmes

2013 W1-187

Date

1909-2007

Importance matérielle

17 mètres linéaires

Origine

Direction départementale des services vétérinaires (DDSV) du Doubs

Modalités d'entrées

Versement effectué le 1er juillet 2010

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2013W12-98

Date

1951-2005

Cote/Cotes extrêmes

2013W69-72

Date

1985-2005

Présentation du contenu

Arrêtés préfectoraux portant règlement sanitaire, demandes des organisateurs, programme, listes des participants ou des exposants, comptes-rendus de contrôle sanitaire, certificats sanitaires des animaux.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation des dossiers des seules années se terminant en 5.

Cote/Cotes extrêmes

2013W71-72

Date

1995-2005

1995

Cote/Cotes extrêmes

2013W71

Date

1995