Archives communales déposées de Dammartin-les-Templiers

Déplier tous les niveaux

Date

1685-1973

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

1836-1912

Présentation du contenu

Rôles.

Taxe sur les chiens

Cote/Cotes extrêmes

EAC5785G12

Date

1867-1912