1917 (juillet)

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3E65 Étude notariale Marcot, de Besançon

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3E65 Étude notariale Marcot, de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

3E65/1-3E65/196

Date

1883-1920

Documents séparés

Les archives de l'étude Marcot sont réparties en deux fonds. Voir aussi l'inventaire coté 3E23

Alcine Renaudot

Cote/Cotes extrêmes

3E65/46-3E65/196

Date

1903-1920

Conditions d'accès

Les minutes de moins de cent ans ne sont pas communicables.

1917 (juillet)

Cote/Cotes extrêmes

3E65/155

Conditions d'accès

Article non communicable en raison de son mauvais état de conservation.

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