Aide à la recherche

2729W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2729W1-21

Date

1946-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,70 ml

Origine

Service versant : Direction départementale des territoires (DDT) du Doubs / Service eau, risques naturels et forêt (ERNF)

Service producteur : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) jusque fin 2009, puis DDT à compter du 1er janvier 2010

Modalités d'entrées

Versement du 28/12/2021

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2729W1-13

Date

1970-2015

Cote/Cotes extrêmes

2729W1-11

Date

1993-2011

Cote/Cotes extrêmes

2729W2-11

Date

1993-2011

Présentation du contenu

Comptes rendus de réunions, documents remis en séance.

Documents en relation

Pour la période 1995-2002, voir aux articles 1975W25-28.

2007

Cote/Cotes extrêmes

2729W7

Date

2007