1764-1782

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BJS28 Justice seigneuriale de Chazoy

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BJS28 Justice seigneuriale de Chazoy

Cote/Cotes extrêmes

BJS28

Date

1764-1790

Biographie ou Histoire

Situation judiciaire : présidial de Besançon, bailliage de Dole, puis, après 1676 de Besançon, prévôté d’Orchamps.

Registre des audiences

Cote/Cotes extrêmes

BJS28/88-BJS28/89

Date

1764-1790

1764-1782

Cote/Cotes extrêmes

BJS28/88

Date

1764-1782

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