30 août - 15 novembre - Archives départementales du Doubs

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BBP Bailliage de Pontarlier

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BBP Bailliage de Pontarlier

Cote/Cotes extrêmes

BBP14401-15538

Date

1649-1806

Histoire de la conservation

Fonds classé en 1888

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Causes d'audiences

Cote/Cotes extrêmes

BBP14458-BBP14793

Date

1685-1790

1779

Cote/Cotes extrêmes

BBP14665-BBP14675

30 août - 15 novembre

Cote/Cotes extrêmes

BBP14673

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