4U14 Justice de paix de Marchaux

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Cote/Cotes extrêmes

4U14/1-359

Date

an X-1960

Origine

Justice de paix de Marchaux

Cote/Cotes extrêmes

4U14/7-276

Date

an XIII-1960

Cote/Cotes extrêmes

4U14/255-271

Date

an XI-1959

Cote/Cotes extrêmes

4U14/262-268

Date

1874-1959

Présentation du contenu

Procès-verbal de dépôt de pièces au greffe, statut, modification statutaire, procès-verbal d'assemblée générale, augmentation du capital social, liste des associés ou des souscripteurs, relevé sommaire des opérations (pour les caisses rurales).

Mode de classement

Classement par date d'ouverture du dossier.

Les caisses rurales, les sociétés coopératives de fromagerie et les coopératives d'utilisation de matériel agricole ont été rangées à part.

Sociétés constituées, modifiées ou dissoutes de 1881 à 1927

Cote/Cotes extrêmes

4U14/263

Présentation du contenu

Société en commandite simple " Jean Baptiste Weibel et compagnie ", fabrication et ventes des pâtes à bois pour la papeterie, Novillars (1881-1927) ; société en nom collectif " La Fraternelle de Roche-lez-Beaupré ", livraison à ses associés de denrées et objets de consommation usuelle : boulangerie, épicerie, mercerie, vêtements (1885-1906) ; société en nom collectif " A. Songeon et Viard ", fabrication de beurre et de fromage, élevage, épicerie, Cussey-sur-l'Ognon (1897) ; société coopérative d'alimentation en commandite simple par actions, à personnel et capital variables " La Fraternelle de Vaire-le-Grand ", livraison à ses associés de denrées de consommation usuelles : boulangerie, épicerie, mercerie, vêtements (1901) ; société en nom collectif " Renaudin et Cie ", commerce et vente de vins, Bonnay (1903).