Arpentement du territoire de la communauté

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Archives communales déposées de Chaux-les-Clerval

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Archives communales déposées de Chaux-les-Clerval

Date

1781-1943

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents antérieurs à 1790

CC Finances - Impôts - Comptabilité

Arpentement du territoire de la communauté

Cote/Cotes extrêmes

EAC6224CC1

Date

1781

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