Délibérations municipales

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Archives communales déposées de Longemaison

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Archives communales déposées de Longemaison

Date

XVIème s.-1924

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

D Administration générale de la commune

Délibérations municipales

Cote/Cotes extrêmes

EAC2310D1

Date

1790-1878

Présentation du contenu

Délibérations municipales et actes importants de la commune (1790-1878) ; un registe de comptes communaux (1791-1826)

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