4N1-4N169
Archives départementales du Doubs
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Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Notes
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Biographie ou Histoire
Le domaine de l’ancienne saline d’Arc-et-Senans, propriété de la société anonyme des Salines de l’Est, est acquis par le Département du Doubs en 1927 dans le but d’y installer les haras, qui quitteraient alors Besançon.
L’acte d’acquisition est passé par-devant les notaires Georges Dangelzer de Besançon et Paul Paris de Quingey le 10 juin 1927.
En 1939, le domaine est transformé en centre départemental destiné à recevoir et héberger les réfugiés espagnols présents dans le département.
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Présentation du contenu
Rapports, procès-verbaux d’adjudication de travaux, marchés approuvés, soumissions d’entreprises, états de situation et d’avancement des travaux, états de règlement des dépenses, correspondance.
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