3E1-3189
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mode de classement
Ce premier versement de minutes notariales a été coté en continu avant l'instauration des sous-séries de 3E.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Partage des biens Damey de Saint-Bresson. Traité conclu entre l'université de Besançon et la communauté de Rosureux au sujet des bois.
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