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Archives communales déposées de La Grange

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Date

1774-1932

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Dimensions

0,64 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Gestion

Cote/Cotes extrêmes

EAC4973H4

Date

1831-1849

Présentation du contenu

Recensement des gardes : listes nominatives (s. d. [vers 1832-vers 1848], relevés nominatifs (1835-1841), bulletins individuels (1833), état des radiations et mutations dans le classement des citoyens mobilisables (1849). Elections des officiers et sous-officiers : procès-verbaux des opérations électorales (1831, 1848).