2291W1-145
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 6 août 2015
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Registre d’inscription.Concessions et autorisations de mines et recherches d’hydrocarbures de 1906 à 1989 et autorisations de carrières de 1972 à 1996. Pour chaque demande, on trouve : l’identité et la qualité de l’exploitant, son domicile, la nature de l’exploitation et sa localisation (commune et lieu-dit), les surfaces concernées, la date de dépôt de la demande et la date de la décision.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.