1521-1857
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Contribution remplaçant la marque des cuirs (1791). Contribution foncière (1792-1793, an IX, an XII). Contribution mobilière (1792), personnelle et mobilière (an IX), personnelle, somptuaire et mobilière (an XII). Contribution des portes et fenêtres (an XII).
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