Archives communales déposées de Byans-sur-Doubs

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Date

1537-1908

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Agriculture

Cote/Cotes extrêmes

EAC646F2

Date

anIV-1853

Présentation du contenu

Recensement du bétail (an IV) ; fourniture du taureau communal (an IX-1808) ; destruction des taupes (1853)