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On trouvera ici les versements d'archives effectués par les établissement publics depuis 1940, organisés par thématique puis par nom de service producteur.


Les inventaires sont identifiés par un numéro chronologique de versement, suivi de la lettre W pour ceux composés d'archives papier ou des lettres AE pour ceux composés d'archives électroniques.

Notes

Chacun des services figurant dans cette arborescence a effectué au moins un versement pourvu d'un bordereau. Les numéros des versements correspondants et les fichiers informatiques, quand nous en disposons, seront intégrés petit à petit. En attendant, les bordereaux sont tous disponibles en salle de lecture.

2589W

Cote/Cotes extrêmes

2589W1-83

Date

1829-2019

Importance matérielle

83 articles

Dimensions

6,40 m.l.

Origine

Service versant : Voies navigables de France (VNF), subdivision Vallée du Doubs (VDD)

Services producteurs : Subdivision et arrondissement territorial de Besançon du Service de la navigation Rhône-Saône, puis VNF-VDD (bureaux administratifs)
 

Modalités d'entrées

Versement du 17/02/2020

Présentation du contenu

Organisation et fonctionnement (1902-2019).

Finances (1940-1997).

Gestion immobilière (1942-1994).

Contentieux et réclamations (1829-1972).

Suivi du trafic fluvial : statistiques (1945-2010).

Documentation (1939-2012).

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Instrument de recherche

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