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W Archives publiques postérieures au 10 juillet 1940
On trouvera ici les versements d'archives effectués par les établissement publics depuis 1940, organisés par thématique puis par nom de service producteur.
Les inventaires sont identifiés par un numéro chronologique de versement, suivi de la lettre W pour ceux composés d'archives papier ou des lettres AE pour ceux composés d'archives électroniques.
Chacun des services figurant dans cette arborescence a effectué au moins un versement pourvu d'un bordereau. Les numéros des versements correspondants et les fichiers informatiques, quand nous en disposons, seront intégrés petit à petit. En attendant, les bordereaux sont tous disponibles en salle de lecture.
Équipement, aménagement, transports et communications
Service de la navigation Rhin-Rhône et Voies navigables de France (VNF)
2589W
Service versant : Voies navigables de France (VNF), subdivision Vallée du Doubs (VDD)
Services producteurs : Subdivision et arrondissement territorial de Besançon du Service de la navigation Rhône-Saône, puis VNF-VDD (bureaux administratifs)
Organisation et fonctionnement (1902-2019).
Finances (1940-1997).
Gestion immobilière (1942-1994).
Contentieux et réclamations (1829-1972).
Suivi du trafic fluvial : statistiques (1945-2010).
Documentation (1939-2012).
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