1515-1952
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Instituteurs, fixation du traitement et des tâches : traités, correspondance (1812-1844, certains traités stipulent que l'instituteur doit également exercer les fonctions de sonneur, de chantre et de sacristain) ; logement : délibération municipale (1844). Ecoles publiques, absences des élèves : extraits du registre d’appel (1884-1901) ; fixation des dépenses et ressources de l’instruction primaire : arrêté préfectoral (1890) ; ouverture d’office de crédit : arrêté préfectoral (1890).
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