Organisation, membres, délibérations

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées d'Orchamps-Vennes

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées d'Orchamps-Vennes

Date

1661-1946

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

3,1

Documents postérieurs à 1790

Q Assistance et prévoyance

Cote/Cotes extrêmes

EAC5561Q1-EAC5561Q6

Date

1790-1945

Bureau de bienfaisance, secours d'urgence

Cote/Cotes extrêmes

EAC5561Q1-EAC5561Q5

Date

1790-1945

Organisation, membres, délibérations

Cote/Cotes extrêmes

EAC5561Q1

Date

1790-1945

Présentation du contenu

Bureau de charité, organisation face à la mendicité (1790-1793). Bureau de bienfaisance, nomination des membres (1858,1879) ; registre des délibérations (1917, 1945).

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.