Déplier tous les niveaux
W Archives publiques postérieures au 10 juillet 1940
On trouvera ici les versements d'archives effectués par les établissement publics depuis 1940, organisés par thématique puis par nom de service producteur.
Les inventaires sont identifiés par un numéro chronologique de versement, suivi de la lettre W pour ceux composés d'archives papier ou des lettres AE pour ceux composés d'archives électroniques.
Chacun des services figurant dans cette arborescence a effectué au moins un versement pourvu d'un bordereau. Les numéros des versements correspondants et les fichiers informatiques, quand nous en disposons, seront intégrés petit à petit. En attendant, les bordereaux sont tous disponibles en salle de lecture.
Équipement, aménagement, transports et communications
Direction départementale de l'Équipement (DDE)
A compter du 1er juillet 2009, cette direction fusionne avec la direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF). La nouvelle entité ainsi créée prend provisoirement le nom de direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture (DDEA), avant de devenir direction départementale des territoires (DDT), à compter du 1er janvier 2010.
Fonctionnement et administration générale, ressources humaines, communication
2736W
Direction départementale de l'équipement du Doubs / Direction, secrétariat de direction, secrétariat général
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 12/01/2022
Réorganisation des services (2004-2006). Centre d'accueil de l'ASCEE (1975-1979).
Autre instrument de recherche