1582-1947
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Date
Conditions d'accès
Documents non communicables : voir microfilms.
Documents en relation
Voir les baptêmes, mariages et sépultures de l’année 1792 en série E.
Cote/Cotes extrêmes
Date
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