1644-1945
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Participation aux frais de traitement des instituteurs et institutrices des écoles des filles et garçons de Moncey (1889). Éffectifs : registre d’appel, liste annuelle d’inscription des élèves, registre matricule des élèves admis à l’école (1890-1921). École temporaire de Palise (1905-1921).
Documents en relation
Pour les frais de traitement des instituteur et institutrice, voir la copie de l’acte de donation de M. de Moncey, au profit de la commune de Moncey, d’un bâtiment et d’argent destinés à la constitution d’une maison d’école en série D.
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