Lycées agricoles du Doubs et du Territoire-de-Belfort.

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1902W Direction régionale de l'agriculture et de la forêt

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1902W Direction régionale de l'agriculture et de la forêt

Date

1954-2007

Importance matérielle

0,70 ml

Origine

Direction régionale de l'agriculture et de la forêt (DRAF) de Franche-Comté - Service régional formation et développement (SRFD)

Modalités d'entrées

Versement du 30 décembre 2008.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Contrôle exercé sur les établissements d'enseignement agricole publics et privés

Cote/Cotes extrêmes

1902W19-45

Date

1971-2005

Contrôle des établissements publics.

Cote/Cotes extrêmes

1902W22-35

Date

1971-2002

Passations de service entre directeurs d’établissements agricoles.

Cote/Cotes extrêmes

1902W22-25

Date

1972-2002

Présentation du contenu

Procès-verbal de passation, rapport de situation du directeur sortant, lettre de mission du directeur entrant, comptes rendus des conseils d’administration des établissements.