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1973W Direction régionale de l’alimentation de l’agriculture et de la forêt

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Cote/Cotes extrêmes

1973W1-107

Date

1980-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

11,30 m.l.

Origine

Direction régionale de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt / Service régional de l’inspection du travail, de l’emploi et de la politique sociale de Franche-Comté

Modalités d'entrées

Versement du 18 janvier 2010

Présentation du contenu

Organismes de sécurité sociale agricoles.

Cote/Cotes extrêmes

1973W24-32

Date

1984-2004

Présentation du contenu

Procès-verbaux.

Cote/Cotes extrêmes

1973W29-30

Date

1976-2004

1992-1995

Cote/Cotes extrêmes

1973W29

Date

1992-1995