Archives communales déposées des Alliés

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Date

1670-1940

Biographie ou Histoire

Cette commune s'appelait les Allemands depuis son origine, qui remonte au Moyen-Age. Suite à la déclaration de guerre contre l'Allemagne en 1914, les habitants souhaitèrent changer la dénomination de leur commune. Lors de la séance du 6 décembre 1914, le conseil municipal opta pour le nom de Les Alliés. Cette demande fut approuvée par décret le 20 octobre 1915.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Litiges

Cote/Cotes extrêmes

EAC5065DD1

Date

1733-[1766]

Présentation du contenu

Droit de passage sur un chemin, procédure intentée par François Faivre : enquête (1733).

Aliénation d'une parcelle de bois, procédure contre Claude François Guyon : demande d'annulation d'un droit d'évocation [1766, fragment].

Droit de pâture, procédure contre un nommé Guyon [après 1766, fragment].