n°251005477-251005739

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1949W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

1949W Préfecture du Doubs

Cote/Cotes extrêmes

1949W1-71

Date

1901-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,80 m.l.

Origine

Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la réglementation générale et des élections

Modalités d'entrées

Versement du 8 octobre 2009

Présentation du contenu

Dossiers des associations dissoutes.
Le présent versement comprend les dossiers des associations dissoutes jusqu'au 30 novembre 2008, avant le passage à l'application WALDEC.

Sigles utilisés :

DNR : dossier non retrouvé.

Mode de classement

Les associations sont classées par numéro d'ordre, attribué au moment de la création de l'association.

n°251005477-251005739

Cote/Cotes extrêmes

1949W10

Présentation du contenu

251005477 - ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DU LYCEE AGRICOLE DE DANNEMARIE-SUR-CRETE, 25410 DANNEMARIE-SUR-CRETE.
251005485 - ASSOCIATION SAINT-LAUR (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25290 ORNANS.
251005555 - CLUB BILLARD-CLUB DE ROUGEMONT, 25680 ROUGEMONT.
251005576 - "LES GRESAILLERES", 25480 ECOLE-VALENTIN.
251005579 - UNIVERSITE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251005585 - UNION SPORTIVE ET CULTURELLE DE CHATILLON-LE-DUC, 25870 CHATILLON-LE-DUC.
251005599 - ENTENTE SP (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25620 TREPOT.
251005601 - COMITE PERMANENT DES FETES DE SAINT-VIT, 25410 SAINT-VIT.
251005606 - SPORTS ET LOISIRS EN PLEIN AIR DE FRANCHE-COMTE, 25000 BESANCON.
251005632 - ASSOCIATION SPORTIVE DE CHENECEY-CHARNAY, 25440 CHARNAY.
251005644 - UNION DES (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251005666 - ARPEC FRANCHE-COMTE (ASSOCIATION REGIONALE POUR LA PROMOTION PEDAGOGIQUE ET PROFESSIONNELLE DANS L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE), 25000 BESANCON.
251005688 - AMICALE DES PERSON (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251005739 - ASSOCIATION DE LA GRAN (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.