Moulin de Champlive

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Archives communales déposées de Dammartin-les-Templiers

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées de Dammartin-les-Templiers

Date

1685-1973

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

O Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux

Navigation et régime des eaux

Date

1819-1860

Moulin de Champlive

Cote/Cotes extrêmes

EAC5791O9

Date

1848

Présentation du contenu

Règlement d’eau.

Documents en relation

Voir aussi dossiers en séries D et M.

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