1792-1969
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Date
Présentation du contenu
Registres.
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Contient aussi des toisés des maisons (1850, 1868), des rôles des prestations vicinales (1838, 1841) et un arrêté préfectoral concernant un délit d’exploitation forestière (1840).
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