2205W Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2205W1-22

Date

1957-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,5 m.l

Origine

Service versant : Agence régionale de Santé (ARS)

Service producteur : Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) / Service actions de santé publique

Modalités d'entrées

Versement du 23 avril 2014

Présentation du contenu

Formations paramédicales

Cote/Cotes extrêmes

2205W21-22

Date

1990-2005

Présentation du contenu

Commission d’attribution.
Sauf mentions contraires, les dossiers contiennent tout ou partie des pièces suivantes : dossiers de commission, comptes rendus de la commission, arrêtés d’attribution, circulaires et correspondance.

1990-2001

Cote/Cotes extrêmes

2205W21

Date

1990-2001